Coronavirus : un projet de loi pour prolonger le pass sanitaire présenté le 13 octobre

Un projet de loi pour prolonger le pass sanitaire au-delà du 15 novembre « est en cours d’élaboration et sera présenté le 13 octobre en Conseil des ministres », a annoncé ce lundi l’entourage du Premier ministre Jean Castex.

Face à une amélioration de la situation de la pandémie du Covid-19, maladie causée par le virus du PCC (Parti communiste chinois), le Président Emmanuel Macron s’est dit prêt jeudi à « lever certaines contraintes » dans les « territoires où le virus circule moins vite », sans donner d’échéancier.

Jean Castex devrait évoquer ce projet de loi lors d’un rendez-vous avec le président du Sénat Gérard Larcher (LR) dans l’après-midi. La question pourrait aussi être abordée lors du petit-déjeuner de la majorité mardi matin. Le Parlement avait adopté dans la nuit du 25 au 26 juillet le dispositif du pass sanitaire instauré jusqu’au 15 novembre. Pour aller au-delà, un nouveau vote est nécessaire.

Dimanche, le porte-parole du gouvernement Gabriel Attal a souligné l’amélioration de la situation épidémique et évoqué une « réflexion » pour « adapter les règles » à « la situation locale et à l’évolution de la situation locale ». Il a aussi mentionné un prochain Conseil de défense sur le sujet, « probablement » mercredi.